Comment mettre en place des BSPCE ?
La mise en place d'un plan de BSPCE implique l'intervention de différentes parties prenantes et d'organes de décisions d...
Vous avez déjà un compte ? Se connecter
Le processus d’attribution et d’acquisition de BSPCE peut être complexe, en particulier pour les personnes qui ne sont pas familières avec le jargon.
Selon une étude réalisée par Caption Market, “46,5% des répondants affirment ne pas lire la documentation juridique attachée à leurs BSPCE”. Il est donc primordial de donner les clés à vos futurs employés pour comprendre rapidement et simplement. Certains peuvent avoir de fausses idées sur leur fonctionnement. Par exemple des attentes irréalistes quant au montant que vous devez leur accorder. Ou bien à l’inverse, certains penseront que les options sont risquées et ne voudront même pas se pencher sur la question.
Cet article va vous aider à réaliser une opération gagnante pour votre startup et pour vos futurs employés. On vous explique comment vous assurer que la communication autour de votre plan de BSPCE soit aussi bien préparée que le plan lui-même.
Même si les personnes qui souhaitent travailler dans une startup sont à la recherche d’un environnement innovant, les candidats seront sûrement en contact avec d’autres entreprises. Et elles seront parfois plus matures que la vôtre. Celles-ci peuvent proposer d’autres avantages comme par exemple un salaire fixe plus élevé. À cette étape, l’enjeu est d’informer les futurs salariés sur l’avantage financier que les BSPCE peuvent représenter. In fine pourquoi ils sont un bon arguments pour rejoindre l’aventure à vos côtés !
Vous pourrez leur expliquer brièvement le mécanisme globale des BSPCE et, bien entendu, c’est le moment de répondre à toutes leurs questions.
Vos futurs employés n‘ont peut-être pas de formation en droit ou en finance et cela tombe bien car vous recherchez des ingénieurs, des graphistes ou encore des développeurs aguerris. Il faudra donc faire preuve de pédagogie pour être sûr qu’ils comprennent bien les avantages dont ils pourront bénéficier. Ainsi vous ne passerez pas à côté de leurs précieuses compétences. Sans trop rentrer dans les détails à ce stade et en vous adaptant à l’expérience de votre interlocuteur, voici quelques lignes simples, à utiliser lors des entretiens, résumant ce que sont les BSPCE :
“Les BSPCE ou bons de souscription de parts de créateur d’entreprise sont des titres de notre entreprise émis à destination des salariés. Leur valeur (leur prix) est déterminée le jour où nous vous les attribuerons. Leur revente vous permettra de réaliser une plus-value. Ils donnent le droit d’acheter les actions plus tard au prix fixé au moment de la signature du contrat d’attribution.”
Une fois le contexte posé, les candidats doivent comprendre pourquoi ce mécanisme d’intéressement au capital est avantageux. Il faut leur rappeler qu’ils n’ont pas à payer “de leur poche” pour bénéficier des gains engendrés par leur BSPCE. Les options leur sont remises gratuitement et le prix d’exercice lui, ne peut pas changer.
Par exemple :
“Plus la performance de l’entreprise est élevée, plus celle-ci sera valorisée et plus le gain sera fort. Le risque est très faible car à tout moment vous pouvez refuser de les exercer.”
Voici un schéma récapitulatif pour comprendre les avantages en un clin d’œil.
Retrouvez les principales différences entre salaire et capital dans cet article pour tout expliquer à vos employés facilement.
Afin de bien comprendre le calendrier d’attribution des BSPCE il est indispensable de passer par la case définition. Pour permettre à vos nouvelles recrues de se familiariser avec le mécanisme des BSPCE vous pourrez leur donner un lexique reprenant les termes principaux du jargon :
Cette étape correspond au moment où le bénéficiaire va devenir actionnaire en transformant ses BSPCE en actions.
C’est le prix auquel les employés vont pouvoir acheter leurs actions au moment de l’exercice de leurs BSPCE. Il est fixé sur la valorisation de l’entreprise au moment de l’attribution des BSPCE et non lors de l’exercice, ce qui représente un net avantage.
Le vesting ou cliff permet d’échelonner le déblocage des parts que l’on peut acheter. Son objectif est de récompenser la fidélité des employés étape par étape. Le cliff lui, permet de protéger l’entreprise et bloque l’engagement dans les options d’achat pendant une certaine durée. Par exemple, si le cliff est d’un an, un employé ne pourra pas exercer ses BSPCE après 10 mois.
Un délai de 10 ans est appliqué à partir de la date d’attribution pour exercer ses BSPCE, cela laisse donc le temps nécessaire aux employés de décider s’ils souhaitent laisser fructifier les gains ou exercer leur BSPCE. Il n’ont aucune obligation de les exercer directement, il en revient au libre arbitre de chacun.
Dans le schéma ci-dessous, le vesting débute à l’arrivée de l’employé dans l’entreprise après la validation de sa période d’essai. Il est convenu dans le plan de BSPCE un premier cliff à un an post validation de la période d’essai et un vesting de 4 ans.
SeedLegals permet aux fondateurs de paramétrer tous les éléments du plan de BSPCE mais donne surtout un accès dédié à vos employés depuis lequel ils pourront suivre toutes leurs informations.
Pour en savoir plus sur l’attribution de BSPCE à vos futurs employés ou pour mettre votre plan en place, n’hésitez pas à contacter les experts SeedLegals ! Ils se feront un plaisir de vous guider dans ces différentes étapes.
Nos experts sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions.
Discuter avec nos experts