Le pacte d’associés entre fondateurs : pourquoi est-il un “must have” ?
Avez-vous déjà pensé à encadrer les relations avec vos cofondateurs ? Connaissez-vous le pacte d’associés entre fondateu...
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Créer une startup seul est possible. Mais dans la majorité des cas, les startups qui réussissent sont portées par plusieurs fondateurs.
Pourquoi ? Parce qu’une startup demande des compétences multiples, une capacité d’exécution rapide et surtout une résilience énorme.
Mais s’associer n’est pas juste une question d’entente humaine. C’est une décision business majeure. Et mal structurée, elle peut mettre votre startup en danger.
Dans cet article, on vous explique :
Au début de la vie d’une startup, tout va vite : produit, premiers clients, levée de fonds, recrutement…
Avoir un co-fondateur permet de :
Dans l’écosystème startup, une équipe fondatrice complémentaire est souvent vue comme un signal fort de crédibilité.
Mais attention : s’associer, c’est comme un mariage business.
Vous allez :
D’où l’importance de tout cadrer dès le début.
Avant de franchir le pas, il est crucial de se poser les bonnes questions sur la vision, l’implication et les responsabilités.
La vision long terme est le premier point à clarifier. Il faut s’assurer que vous partagez les mêmes ambitions, car un désalignement ici est souvent à l’origine de conflits majeurs.
Par exemple :
L’implication réelle de chacun est tout aussi déterminante. Un co-fondateur doit être prêt à s’investir pleinement, et la répartition des responsabilités doit être transparente. Vérifiez notamment si la personne :
Si l’un des associés assume moins de responsabilités ou de risques que l’autre, cette différence doit se refléter dans la répartition du capital et dans les accords de gouvernance.
Le pacte d’associés est souvent associé aux levées de fonds. Mais en réalité, il est essentiel dès qu’il y a plusieurs fondateurs.
Son rôle est simple : encadrer les relations entre associés et sécuriser le projet.
Sans pacte d’associés, une startup est beaucoup plus fragile. Certains investisseurs peuvent même refuser un financement si aucun pacte n’est mis en place.
Notre équipe vous accompagne étape par étape
C'est parti !
Un pacte d’associés comporte généralement trois grandes parties.
Cette partie définit :
Cette partie concerne généralement les investisseurs :
Elle est surtout négociée lors des levées de fonds.
La gouvernance définit :
Elle peut aussi inclure :
Le pacte d’associés n’est pas qu’un document juridique : pour les investisseurs, c’est un véritable signal de maturité. Investisseurs, banques ou organismes publics veulent s’assurer que les relations entre associés sont sécurisées, que les rôles sont clairement définis et que la gouvernance est stable et anticipée.
Un pacte solide montre que vous avez pensé aux situations sensibles : départ d’un fondateur, désaccord stratégique, prise de décisions clés et que votre startup peut traverser les imprévus. Concrètement, ils vérifient notamment :
À l’inverse, un pacte mal structuré (ou absent) peut ralentir une levée de fonds, compliquer l’obtention d’un prêt ou retarder une subvention. En early-stage, la confiance ne repose pas seulement sur le produit : elle repose aussi sur la structure.
Pour aller plus loin sur ces sujets, Raphaelle Marquet (SeedLegals) et Valentin Allan (3 iii Financements) reviennent dans ce webinar sur l’importance de bien structurer la répartition du capital et le pacte d’associés pour envoyer les bons signaux aux investisseurs et préparer ses financements.
La répartition du capital est l’un des premiers éléments étudiés par les investisseurs et organismes financiers.
Les principales questions sont :
Les financeurs veulent comprendre :
Une équipe complémentaire est toujours mieux perçue.
Un fondateur à temps plein aura généralement :
Les investisseurs regardent attentivement :
Même si tout le monde touche à tout au début, un ownership clair évite énormément de tensions.
Dans les startups très orientées innovation, l’arrivée d’un co-fondateur technique, souvent un CTO, devient rapidement indispensable. Au départ, un fondateur seul peut gérer toutes les missions, mais sur le long terme, ce n’est pas viable : quelqu’un doit piloter la R&D et les roadmaps techniques.
Pour les financeurs comme la BPI, ce point est crucial : ils veulent s’assurer qu’une personne compétente est responsable de la propriété intellectuelle et du développement technique, car ce sont ces éléments qui conditionnent la réussite du projet et la sécurisation de leur financement.
L’entrée d’un CTO peut intervenir quelques mois après la création de la startup, généralement entre 6 et 9 mois, et implique des décisions sur le capital, le rôle et l’engagement à temps plein.
Formaliser cette entrée via un pacte d’associés et un vesting permet de sécuriser la startup, de rassurer les investisseurs et de montrer que l’équipe fondatrice est solide et prête à porter le projet. En résumé, intégrer un co-fondateur technique est non seulement un atout opérationnel, mais aussi un signal de crédibilité stratégique pour la levée de fonds et le suivi par la BPI.
Le simulateur SeedLegals x iii-Financements vous permet d'évaluer rapidement si votre startup peut bénéficier du statut JEI.
Testez votre éligibilitéSi l’arrivée d’un co-fondateur avec un profil tech est souvent essentielle, toutes les personnes qui contribuent au projet n’ont pas besoin d’entrer immédiatement au capital.
Les fondatrices et fondateurs doivent être signataires du pacte et au capital, car ce sont eux qui portent le projet et rassurent investisseurs et financeurs comme la BPI.
En revanche, d’autres talents clés, advisors ou freelances, peuvent être intéressés au projet sans devenir actionnaires directement. Plusieurs mécanismes existent pour cela :
Ces outils permettent de motiver et fidéliser des contributeurs importants tout en limitant la dilution et les droits de gouvernance. Ils font partie intégrante de l’attraction des talents dans l’aventure, car ils offrent une forme de participation au succès de la startup sans céder immédiatement une part importante du capital. En pratique, les participations attribuées à ces profils restent souvent modestes (1 à 3 % du capital), tandis que les co-fondateurs et dirigeants conservent le contrôle stratégique. Cette approche permet d’équilibrer sécurité juridique, d’assurer la motivation des talents et gouvernance saine, tout en préparant la startup à une levée de fonds.
Voici quelques exemples de clauses incontournables, surtout en early-stage.
C’est probablement la clause la plus critique.
Le vesting permet que les parts d’un fondateur soient acquises progressivement dans le temps.
Exemple classique :
Si un fondateur part trop tôt, il ne garde pas toutes ses parts.
Pourquoi c’est essentiel :
Le pacte doit préciser :
Sans règles claires, un blocage peut paralyser votre activité.
Le pacte prévoit :
On retrouve souvent :
“On se fait confiance” → Mauvais réflexe.
Protégez-vous le plus tôt possible et donnez-vous toutes les chances d’envoyer les bons signaux aux investisseurs.
Chaque startup est différente.
Sortie, conflit, baisse d’implication…qui sont pourtant les sujets les plus importants.
C’est à cette étape que beaucoup de startups font l’erreur.
Créer une société sans pacte d’associés, c’est comme lever des fonds sans Term Sheet.
Le pacte d’associés définit les règles du jeu entre associés.
Et surtout :
Il protège la startup si quelque chose se passe mal.
Chez SeedLegals, l’objectif est simple :
Vous permettre de structurer votre startup rapidement, proprement et sans complexité inutile.
Avec SeedLegals, vous pouvez :
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