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Employees take share of company equity
BSPCE Published:  Avr 12, 2023 5 min read
Certifié par un expert

L’essentiel pour bien communiquer sur vos BSPCE

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Rédactrice
Stéphanie Landais

Responsable communication

Votre plan de BSPCE est bien réfléchi et correspond parfaitement à la stratégie et la culture de votre startup, vous le connaissez par cœur et pour vous tout est clair.

Oui, mais voilà, le mécanisme des BSPCE peut paraître beaucoup plus obscur pour les employés et il serait dommage de les perdre en cours de route à cause d’une mauvaise communication. 

Premier conseil, partez du principe que personne n’y comprend rien. Cela vous aidera à bien vulgariser le sujet. 

Deuxième conseil, la communication est la clé pour la réussite de votre plan. Il faut éviter de la négliger et bien s’y préparer. 

Cet article vous donne des conseils concrets et pratiques en matière de communication pour une mise en place réussie de vos BSPCE auprès de vos salariés.

Donnez un maximum d’informations vulgarisées et accessibles à vos salariés

Il est important que les bénéficiaires de BSPCE aient une idée bien précise de ce à quoi ils peuvent prétendre. 

D’abord, faites en sorte qu’ils ne confondent pas salaire et intéressement au capital. Il s’agit généralement des deux principales composantes du package de salariés en startups. Voici un article qui vous aidera à y voir plus clair sur ces différences.

Ensuite, documentez un maximum votre plan de BSPCE et vous assurant qu’ils peuvent retrouver facilement ces informations et désignez une personne référente à qui ils peuvent poser leurs questions (responsable RH, directeur financier ou vous les fondateurs par exemple). 

Enfin, donnez des exemples concrets et chiffrés avec des projections réalistes en lien avec le développement de votre startup. Bien sûr, cela dépend du degré de transparence et d’informations que vous souhaitez partager. Vous pouvez par exemple leur donner des exemples leur permettant de comprendre qu’aujourd’hui le prix d’exercice est de X€ selon la valorisation de la société et que demain le prix par action sera de Y€ avec la valorisation qui aura augmenté grâce au travail réalisé par toute l’équipe.

D’ailleurs, ici aussi SeedLegals vous donne pour chaque bénéficiaire de BSPCE un accès dédié qui comprend toutes les principales informations (prix d’exercice, calendrier de vesting…) ainsi qu’un simulateur leur permettant de comprendre la logique et comment ils pourraient réaliser une plus-value avec leur BSPCE.

BSPCE startup
BSPCE startup

Prenons un exemple : 

Un employé a rejoint l’entreprise en tant que Responsable Marketing lors du stade d’amorçage lorsque la valorisation de votre startup donnait un prix par action de 10€. Il a reçu 500 BSPCE qui lui permettent d’acheter 500 actions. 4 ans plus tard, il fait toujours partie de l’équipe. L’entreprise a continué à se développer et a réalisé de nouveaux tours  de financement. Sa dernière valorisation a été multipliée par 10, à 100€ par action. Le « gain en capital » potentiel est le prix auquel il va  vendre, moins le prix auquel il a acheté. 

Le calcul est simple, le bénéficiaire pourrait donc toucher :

– Il a reçu vos 500 BSPCE avec un prix d’exercice de 10€.

– Il a acheté des actions à 500*10€ = 5 000€

– Il a vendu des actions à 500*100€ = 50 000€

– Ses gains sont de 50 000€  – 5 000€ = 45 000€

D’autres exemples sont exposés dans ce guide, très complet. 

Encore faut-il comprendre comment exercer et vendre ses BSPCE !

Expliquez l’exercice des BSPCE et la vente des actions

C’est l’étape qui rend vos employés actionnaires puis heureux voire très heureux avec un beau bonus ! Enfin, ça dépend du prix de vente des actions évidemment… 

Pour exercer leurs BSPCE, ils devront remplir et signer le bulletin de souscription qui leur a été remis lors de l’attribution. Vous pouvez directement partager ces bulletins et l’ensemble de la documentation sur SeedLegals avec eux. Avoir toutes les informations au même endroit les aidera à bien suivre toutes leurs opérations. 

C’est le moment idéal pour répondre à leurs questions et refaire un point sur les avantages des BSPCE et leur mécanisme si certains points restent à éclaircir. Incitez-les à vous poser des questions et mettez un maximum de documentation à leur disposition. 

Suite à la période de vesting, plusieurs cas sont envisageables pour céder ses actions et il faudra bien rappeler à vos employés quelle situation les concerne. 

1- L’IPO (ou entrée en bourse) 

Les employés pourront décider de vendre leurs actions issues de l’exercice de leurs BSPCE dans le cas de votre entrée en bourse. En effet, les BSPCE peuvent être émis uniquement par les entreprises non cotées, donc dans le cas de l’IPO, il faudra que tous les bénéficiaires exercent leur BSPCE. Ils pourront ensuite décider de la vente ou non des actions qui en sont issues. 

2- L’exit (rachat de la société)

En fonction de ce qu’il est prévu dans votre plan BSPCE, dans le cas où votre startup est rachetée, les bénéficiaires sont en général dans l’obligation d’exercer leurs BSPCE et de vendre leurs actions. 

3- La vente des actions en direct 

Si un employé exerce ses BSPCE, il devient alors actionnaire et pourra vendre ses actions à un tiers en fonction des engagements définis par votre startup. L’entreprise reste protégée, l’employé peut procéder à cette opération et récupérer son gain.

Engagez et fidélisez vos équipes grâce aux BSPCE directement sur SeedLegals !

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Plus votre startup réussira à générer de la traction, plus le gain des employés sera élevé : les BSPCE c’est un bonus potentiel ! 

Rassurez sur les démarches fiscales

Les impôts, voilà un point qui peut poser question à vos collaborateurs. Le mécanisme est simple et vous pouvez les rassurer rapidement sur cet aspect.

Tout d’abord, il est important que le bénéficiaire ait bien en tête qu’il ne paiera des impôts que  :

  • s’il réalise une plus-value donc monétise ses BSPCE,
  • lors de la cession de ses actions (la vente) issue de l’exercice des BSPCE. 

S’agissant du régime fiscal, la taxe sur la valeur ajoutée (flat tax) s’applique uniquement si des gains ont été engendrés et si le bénéficiaire souhaite exercer ses droits. Elle s’élève à 30% ou 47,2% en fonction de l’ancienneté de l’employé dans l’entreprise : 

À partir de 3 ans d’ancienneté ou plus dans l’entreprise le taux est de 30% : 

  • prélèvement forfaitaire unique : 12,8 %
  • prélèvements sociaux : 17,2 %.

Moins de 3 ans d’ancienneté dans l’entreprise le taux est de 47,2% : 

  • gains soumis à l’impôt sur le revenu : 30 % ;
  • prélèvements sociaux : 17,2 %.

Soyez pédagogue et maîtrisez votre communication

Vous l’aurez compris, la communication autour des BSPCE est primordiale afin d’éviter l’échange d’informations erronées ou de craintes infondées. 

Communiquez régulièrement à l’équipe afin que tout le monde détienne les mêmes informations. La fréquence est importante et les rappels ne font pas de mal. 

A ce titre, vous pouvez prévoir une session collective chaque semestre ou à l’occasion de nouveaux “batch” de bénéficiaires. Autrement dit, vous regroupez les bénéficiaires de BSPCE dès qu’ils sont éligibles selon votre plan et vous prenez 1h pour leur expliquer la mécanique. 

Vous pouvez prévoir deux niveaux de communication : 

Une communication commune, qui permet de fidéliser les talents en leur mettant des informations claires à disposition. Vous pouvez communiquer lors d’événements d’entreprise, lors de nouvelles attributions de BSPCE, de levées de fonds ou d’un éventuel rachat à venir. Cela permet de garder les employés impliqués dans le process, de faire passer des messages importants sur le développement de la société et d’aligner vos équipes. 

Une communication individuelle, chaque salarié n’a pas le même degré de connaissances du sujet, il convient donc de prendre un moment en aparté avec chaque bénéficiaire pour balayer leurs questions et attentes vis-à-vis des BSPCE. Ce sera l’occasion de revenir sur des notions de bases ou d’aller dans le détails des conditions du plan.

Dans chacun des cas, il conviendra d’adapter votre discours à votre audience en fonction de l’expérience de vos employés par exemple.

Voici une compilation d’exemples à suivre et ne pas suivre : 

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