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Lancez votre startup en toute sérénité avec SeedLegals

Published:  Oct 28, 2024
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Florent Artaud

Lorsque vous démarrez une startup, vous vous lancez dans une expérience excitante, mais cela peut vite devenir un casse-tête, surtout du côté juridique. 

Chez SeedLegals, nous savons que la création d’une entreprise, la gestion des relations entre cofondateurs, et la préparation de votre première levée de fonds sont des étapes déterminantes. 

Pour simplifier et accélérer toutes ces démarches, nous avons créé une offre sur-mesure, appuyée sur notre expertise approfondie et notre technologie.

Vous lancez votre startup ? SeedLegals vous accompagne et cet article vous explique comment. 

Création de société : le processus simplifié en quelques étapes clés

Votre étude de marché et votre business plan sont prêts ? La  prochaine étape incontournable est la création de votre société. Mais on sait tous que c’est loin d’être la partie la plus amusante : choisir la forme sociale, le montant du capital, la valeur nominale des actions, des statuts à rédiger, formalités administratives, échanges (interminables) avec le Greffe… Rien que d’y penser, ça peut décourager.

Nous avons tout simplifié pour vous. Nous vous accompagnons dans chaque étape de la création de votre société, en prenant en charge la création de vos statuts, la collecte des documents nécessaires, ainsi que toutes les formalités légales. 

Pas besoin de jongler avec des documents compliqués ou de passer des heures dans les méandres des problèmes administratifs. Vous nous dites ce dont vous avez besoin, et on s’occupe du reste.

Pourquoi c’est un atout ?

- Gain de temps : Vous vous concentrez sur votre produit et votre équipe, nous gérons les aspects juridiques.

- Simplicité : Pas besoin d’être expert en droit, SeedLegals traduit le jargon juridique en termes simples.

- Sérénité : Vous savez que tout est fait dans les règles de l’art, sans mauvaise surprise.

Pacte d’associés : protégez vos relations entre fondateurs

Lancer une startup, c’est souvent une aventure collective avec des cofondateurs. Mais, comme dans toute association, il est essentiel de bien définir les règles du jeu dès le départ pour faciliter les prises de décisions et éviter des tensions futures. 

C’est là qu’intervient le pacte d’associés. Ce document permet de clarifier les rôles et responsabilités de chacun, de protéger les droits de propriété intellectuelle, et surtout de définir des clauses en cas de départ d’un associé (ce qu’on appelle les clauses de « good leaver » et « bad leaver »).

Avec SeedLegals,  le pacte d’associés est simple et rapide à mettre en place. Nos experts vous aident à poser les bonnes questions et à structurer votre association de manière à prévenir les problèmes.

Ce qu’un bon pacte d’associés inclut :

  • Clauses de départ : En cas de départ d’un associé, comment ses parts seront-elles redistribuées ? À quel prix ?
  • Propriété intellectuelle : Qui détient quoi ? Que se passe-t-il si un cofondateur quitte le projet ?
  • Règles de décision : Comment prendre des décisions stratégiques ? Quelles sont les majorités requises pour certaines décisions importantes ?

Vous souhaitez créer votre société ?

Avec SeedLegals, tout est anticipé et encadré pour éviter les conflits, tout en assurant une flexibilité pour l’avenir de votre entreprise.

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Contrats commerciaux : protégez votre activité dès le début

Une fois votre société incorporée et votre pacte d’associés signé, il est temps de vous pencher sur les contrats commerciaux essentiels

C’est là que beaucoup de startups négligent des éléments clés comme les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ou la Politique de Confidentialité. Pourtant, ces documents sont cruciaux pour protéger votre entreprise, vos clients et vos données dès le premier jour.

Avec SeedLegals, vous avez accès à des modèles personnalisables et adaptés à votre activité. Que vous vendiez un produit en ligne, une application ou un service, nous avons des contrats sur mesure qui vous protègent des litiges potentiels et assurent la conformité avec la réglementation, notamment avec le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).

Les avantages de nos contrats commerciaux :

  • Conformité RGPD : Assurez-vous que vos contrats respectent les lois sur la protection des données.
  • Termes sur mesure : Chaque entreprise est unique. Nos modèles sont adaptables à votre activité.

Protection légale : Vous êtes protégé contre les litiges ou les malentendus avec vos clients et partenaires.

En résumé, avec SeedLegals, vous démarrez votre activité en étant couvert juridiquement, sans devoir naviguer dans la complexité des contrats.

Levée de fonds : encadrez votre premier tour de table en toute sérénité

Dernier point, mais certainement pas des moindres : votre première levée de fonds. Dès que vous commencez à rechercher des investisseurs pour  financer votre projet, vous plongez dans un univers de termes juridiques complexes. Mais n’ayez crainte, SeedLegals est là pour vous guider.

Notre offre inclut tous les documents légaux nécessaires pour gérer et exécuter une première levée de fonds jusqu’à 50 000€. Que ce soit pour des accords de souscription ou des termes de financement, nous vous fournissons les outils pour accueillir vos premiers investisseurs en toute transparence.

Avec SeedLegals, vous pouvez vous faire accompagner pour avoir la garantie que tout est conforme, de manière à protéger vos intérêts et ceux de vos investisseurs.

Ce que nous offrons pour la levée de fonds :

  • Termes de financement clairs : Assurez-vous que les conditions de votre levée de fonds soient bien définies et comprises par toutes les parties.
  • Onboarding des investisseurs : Simplifiez l’arrivée de vos premiers investisseurs grâce à des documents clairs et complets.
  • Flexibilité et évolutivité : Que ce soit 50k€ ou plus, nos solutions s’adaptent à la taille de votre levée de fonds.

Lancez-vous sans souci avec SeedLegals

Lancer une startup peut être complexe, mais cela ne doit pas l’être. Chez SeedLegals, nous vous offrons une solution complète qui couvre tous les aspects juridiques de la création de votre entreprise. Que ce soit l’incorporation, la gestion des relations entre fondateurs, la rédaction des contrats commerciaux ou l’encadrement de votre première levée de fonds, nous sommes là pour vous aider à chaque étape.

Avec SeedLegals, vous pouvez enfin vous concentrer sur l’essentiel : développer votre startup et atteindre vos objectifs.

Besoin d'un accompagnement pour vous lancer ?

Notre équipe d'experts est à votre écoute pour répondre à toutes vos questions.

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