{"id":8694,"date":"2023-02-15T09:26:50","date_gmt":"2023-02-15T09:26:50","guid":{"rendered":"http:\/\/localhost:10013\/?p=8694"},"modified":"2023-02-15T09:26:50","modified_gmt":"2023-02-15T09:26:50","slug":"conversion-bsa-air-startup","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/seedlegals.com\/fr\/resources\/conversion-bsa-air-startup\/","title":{"rendered":"Comment convertir des BSA Air lors d’un tour de financement ?"},"content":{"rendered":"

Lorsque vous cherchez \u00e0 lever des fonds pour votre startup aupr\u00e8s d’investisseurs priv\u00e9s, deux options se pr\u00e9senteront \u00e0 vous : une lev\u00e9e de fonds classique par augmentation de capital ou par l’\u00e9mission de bons de souscription d’actions par accord d’investissement rapide dits “BSA Air”. <\/span><\/p>\n

Si vous vous posez la question de ce qu’est un BSA Air, consultez notre article sur <\/span>BSA Air vs. lev\u00e9e de fonds classique : quelle strat\u00e9gie adopter ?<\/span><\/a>.<\/p>\n

Le <\/span>BSA Air est un accord d\u2019investissement rapide<\/span><\/a> qui permet \u00e0 votre soci\u00e9t\u00e9 de recevoir les fonds imm\u00e9diatement, en vue d’un prochain tour de financement dans lequel votre investisseur Air pourra convertir ses BSA en actions.<\/span><\/p>\n

Le principe du BSA Air est donc le suivant : les investisseurs acceptent le risque d\u2019investir \u00e0 un stade qui est souvent pr\u00e9coce. En \u00e9change, la soci\u00e9t\u00e9 r\u00e9compense ce risque en pr\u00e9voyant des conditions avantageuses lors de la conversion en actions \u00e0 l’occasion de la prochaine lev\u00e9e de fonds.\u00a0<\/span><\/p>\n

Il permet ainsi aux startups en phase d’amor\u00e7age de recevoir des financements rapidement avec flexibilit\u00e9 tout en gardant un contr\u00f4le sur la valorisation.\u00a0<\/span><\/p>\n

Mais que se passe-t-il alors au moment de la conversion des BSA Air ?<\/span><\/p>\n

On vous explique tout.<\/span><\/p>\n

Quand dois-je les convertir\u202f?\u00a0<\/span><\/h2>\n

Le plus souvent, la conversion a lieu au moment d\u2019une lev\u00e9e de fonds. Il se peut que la lev\u00e9e de fonds ult\u00e9rieure soit d\u00e9finie par un montant minimum. Dans ce cas, seules les lev\u00e9es de fonds au-dessus de ce montant entra\u00eenent la conversion automatique des BSA Air. <\/span><\/p>\n

A l’inverse, si la lev\u00e9e de fonds est en-dessous de ce montant, la conversion n’a en principe pas lieu mais, par exception, la soci\u00e9t\u00e9 et les investisseurs peuvent se mettre d’accord pour convertir les BSA Air tout de m\u00eame.\u00a0<\/span><\/p>\n

Exemple :<\/span><\/p>\n

J\u2019ai r\u00e9alis\u00e9 un investissement de 100k\u20ac de BSA Air aupr\u00e8s de 3 investisseurs il y a 18 mois. Cela m’a permis de poursuivre le d\u00e9veloppement de notre plateforme avec mes associ\u00e9s. Nous souhaitons maintenant r\u00e9aliser un nouveau tour de financement aupr\u00e8s de plusieurs Business Angels pour un montant de 500k\u20ac sous forme d’augmentation de capital. <\/span><\/i><\/p>\n

Dans le contrat des BSA Air ne avions pr\u00e9vu que les BSA Air convertissent uniquement lorsque la soci\u00e9t\u00e9 l\u00e8ve un montant de 300k\u20ac (en une ou plusieurs fois).\u00a0 Ce qui fait que si nous avions fait entrer un nouvel investisseur pour un montant de 30k\u20ac entre temps, les BSA Air n’auront pas \u00e9t\u00e9 convertis. Par contre, ici, avec une lev\u00e9e de 500k\u20ac (> 300k\u20ac), les BSA Air convertiront en actions. <\/span><\/i><\/p>\n

Les investisseurs Air et les nouveaux investisseurs, appelons les Seed, entreront alors au capital et deviendront associ\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9.<\/span><\/i><\/p>\n

Selon les crit\u00e8res choisis dans le contrat du BSA Air, la conversion peut aussi \u00eatre activ\u00e9e par d\u2019autres \u00e9v\u00e9nements d\u00e9clencheurs comme l’arriv\u00e9e de la date butoir, ou plus rarement, la vente de la soci\u00e9t\u00e9 ou une IPO. Dans ce cas, il sera pr\u00e9cis\u00e9 dans le contrat les conditions et le calcul de conversion des BSA Air en actions.<\/span><\/p>\n

Comment convertir les BSA Air?\u00a0<\/span><\/h2>\n

C\u2019est ici qu’entrent en jeu les param\u00e8tres de valorisation Cap, Floor et de d\u00e9cote. Pour plus de d\u00e9tails sur ces conditions voici un article qui vous \u00e9clair sur le sujet<\/a>.\u00a0<\/span><\/p>\n

Les b\u00e9n\u00e9ficiaires des BSA Air ont d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9 un montant \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 correspondant \u00e0 leur investissement. C\u2019est sur la base de ce montant et en prenant la valorisation de la lev\u00e9e comme r\u00e9f\u00e9rence que l\u2019on va d\u00e9terminer le nombre d\u2019actions qu\u2019ils recevront.<\/span><\/p>\n

Selon les\u00a0 trois sc\u00e9narios possibles, il faudra appliquer les formules suivantes :<\/span><\/p>\n