En France nous avons plus de 400 fonds VCs et tous les ans de nouveaux s\u2019installent dans l\u2019hexagone. <\/span>Les fonds Venture Capital soutiennent le financement des startups prometteuses et c\u2019est \u00e0 leur recherche que vous devez partir.<\/span> Pour vous faciliter la t\u00e2che, on vous a pr\u00e9par\u00e9 une s\u00e9lection de 10 VCs early-stage parmi les plus actifs en France et ajout\u00e9 5 nouveaux fonds cr\u00e9\u00e9s r\u00e9cemment.<\/span><\/p>\n"},{"acf_fc_layout":"content_highlight","highlight_type":"link","background_colour":"blue","show_icon":true,"content":"","link":{"title":"Tout savoir sur le Venture Capital (VC)","url":"https:\/\/seedlegals.com\/fr\/resources\/tout-savoir-sur-le-venture-capital-vc\/","target":""}},{"acf_fc_layout":"text","text":" Lanc\u00e9 par Xavier Niel en 2011, Kima est l\u2018un des fonds les plus connus parmi les VCs early-stage. Avec une \u00e9quipe de quatre partners, qui re\u00e7oivent plus de 400 dossiers par semaine, Kima a \u00e9tabli une politique et crit\u00e8re d\u2019investissement strict : 150k \u20ac par ticket, tout type de secteur et une centaine d\u2019investissements par an r\u00e9partis \u00e0 \u00e9galit\u00e9 entre la France et l\u2019\u00e9tranger. Comme beaucoup de fonds VCs qui finance en pre-seed et seed, l\u2019\u00e9valuation d\u2019un investissement se concentre principalement sur l\u2019\u00e9quipe fondatrice, notamment les compl\u00e9mentarit\u00e9s entre fondateurs, et le march\u00e9 potentiel.\u00a0<\/span><\/p>\n KimaVentures.com<\/a><\/p>\n D\u00e9crit comme un <\/span>\u201cVC-As-A-Platform<\/span><\/i>\u201d, Daphni est le parfait exemple du fonds qui s\u2019investit tout autant financi\u00e8rement que du point de vue op\u00e9rationnel. Avec plus de 300 experts pr\u00eats \u00e0 soutenir les diff\u00e9rents porteurs de projets sur tous les aspects de leur d\u00e9veloppement, Daphni investit dans des des startups europ\u00e9ennes early-stage en phase d\u2019exploration et dont le product-market fit n’est pas encore enti\u00e8rement d\u00e9fini. C\u2019est justement dans ces moments-l\u00e0, que leur offre d\u2019un r\u00e9seau d\u2019experts \u00e0 disposition des fondateurs et fondatrices est tout particuli\u00e8rement pris\u00e9. \u00c0 travers leur trois fonds Ja\u00efna, Yellow et Purple, Daphni investit sur des startups allant de la phase d\u2019amor\u00e7age \u00e0 celle de croissance.<\/span><\/p>\n Daphni.com<\/a><\/p>\n Entre le fond VC et le startup studio, Founders Future se d\u00e9finit comme un Venture Studio. Fond\u00e9 en 2018 par Marc Menas\u00e9, Founders Future offre une double approche dans l\u2019accompagnement des startups : apport op\u00e9rationnel et capital financier. Le programme se d\u00e9coupe en deux phases : d\u2019abord, avec le startup studio o\u00f9 une \u00e9quipe sp\u00e9cialis\u00e9e dans la cr\u00e9ation et le lancement de startups sera d\u00e9di\u00e9e pendant une ann\u00e9e au suivi des\u00a0 entreprises du portfolio. Ensuite vient la phase de financement afin de mat\u00e9rialiser la mise en place des strat\u00e9gies op\u00e9rationnelles d\u00e9cid\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment. Avec un fonds de 40 millions d\u2019euros pour leurs investissements en pre-seed, seed et series A, qui sont r\u00e9partis dans les secteurs de la FinTech, FoodTech et du retail dont proche de la moiti\u00e9 en France.<\/span><\/p>\n Fondersfuture.com<\/a><\/p>\n Avec plus de 23 ans d\u2019exp\u00e9rience, IDinvest est devenu l\u2019un des fonds VCs les plus actifs en Europe sp\u00e9cialement suite \u00e0 leur rachat par Eurazeo. Leurs investissements, qui vont du seed \u00e0 la s\u00e9rie C, se concentrent principalement dans les secteurs de la fintech, les marketplace, la smart city et la sant\u00e9. Il joue un r\u00f4le-cl\u00e9s dans le d\u00e9veloppement des startups de leur portefeuille et particuli\u00e8rement dans leur internationalisation gr\u00e2ce \u00e0 leurs bureaux de <\/span>New York, Singapour, Shanghai et S\u00e9oul<\/span>.<\/span><\/p>\n IDinvest.com<\/a><\/p>\n Fond\u00e9e en 2013, Axeleo Capital accompagne les startups sur deux dimensions : financi\u00e8re et op\u00e9rationnelle. Via leur acc\u00e9l\u00e9rateur \u00e0 Lyon, Axeleo offre aux jeunes startups un support op\u00e9rationnel au moment o\u00f9 les r\u00e9els enjeux de l\u2019entreprise se concentrent autour de l\u2019organisation des process et des \u00e9quipes. Une fois cette \u00e9tape franchie, Axeleo peut investir entre 200 000 et 600 000 euros pour des financements seed et jusqu\u2019\u00e0 4 millions d\u2019euros\u00a0 pour les startups en serie A.\u00a0<\/span><\/p>\n Axelo.com<\/a><\/p>\n Entre Paris et la Sillicon Valley, Newfund est le seul VC 100% early-stage avec une double implantation en France et aux Etats-Unis. Lanc\u00e9 en 2008 par Fran\u00e7ois V\u00e9ron<\/a>,\u00a0Patrick Malka<\/a>\u00a0et\u00a0Henri Deshays<\/a> , le fonds a constitu\u00e9 une communaut\u00e9 de 30 start-up aux Etats-Unis et 60 en France. Newfund investit en seed des premiers tickets de 250k\u20ac \u00e0 2M\u20ac en support d’un premier d\u00e9veloppement \u00e0 l’international et accompagne dans la dur\u00e9e les entrepreneurs en support. C\u00f4t\u00e9 souscripteurs, Newfund r\u00e9unit la plus large base d\u2019entrepreneurs et de family offices en France pour un fonds d’innovation.<\/span><\/p>\n NewfundCap.com<\/a><\/p>\n"},{"acf_fc_layout":"form","layout":"custom","heading":"T\u00e9l\u00e9chargez votre pitch deck gratuit","content":"Cr\u00e9ez le pitch deck gagnant pour les investisseurs avec notre template personnalisable.","custom":{"image":43973,"button_text":"Cr\u00e9er votre pitch deck ","form":{"type":"hubspot","hubspot_form":{"layout":"default","hide_founderinvestor_toggle":false,"default_community":"founder","custom_form_id":"1f4df564-ce2b-45e8-931c-d9d7ccf7be74","gdpr_disclaimer":"En remplissant ce formulaire vous acceptez de recevoir des informations de la part de SeedLegals. Vous pouvez vous d\u00e9sinscrire \u00e0 tout moment. Voir notre politique de confidentialit\u00e9<\/a>\u2211"},"custom":{"embed":""},"gtm_form_type":"default","gtm_form_location":"default"}},"add_shadow":false},{"acf_fc_layout":"text","text":" Cr\u00e9\u00e9 en 2008 par Xavier Lorphelin, Marc Fournier et Philippe Hayat, Serena Capital \u00e0 une particularit\u00e9 dans la mani\u00e8re de g\u00e9rer les startups de son portefeuille. Avec l’objectif de toujours am\u00e9liorer l\u2019accompagnement fourni aux startups, \u00e0 chaque nouvel investissement, une question remonte : “Comment pouvons-nous accompagner au mieux nos startups ?”. C\u2019est \u00e0 partir de ce constat que ce fonds VC s\u2019est \u00e9quip\u00e9 d\u2019une \u201coperating team\u201d. Cette \u00e9quipe de 8 personnes est principalement d\u00e9di\u00e9e au soutien op\u00e9rationnel des startups du portefeuille. Que ce soit dans des investissements d’amor\u00e7age ou de s\u00e9rie C, cette \u00e9quipe s\u00e9journera quelques jours au sein de la startup pour comprendre int\u00e9gralement le fonctionnement interne et l\u2019organisation des \u00e9quipes.<\/span><\/p>\n Serena.vc.com\u00a0<\/a><\/p>\n Fond\u00e9 en 2016 par une \u00e9quipe d\u2019entrepreneurs exp\u00e9riment\u00e9s, Side Capital s\u2019investit \u00e9norm\u00e9ment dans le fonctionnement strat\u00e9gique, op\u00e9rationnel et de gouvernance des startups de leur portfolio. Side Capital investit purement dans les phases seed ou d’amor\u00e7age avec d\u2019importants tickets entre 300 000 et 600 000 euros. Mais ces montants sont destin\u00e9s \u00e0 seulement 6 candidats par an ! Avec plus de 600 dossiers annuels, des crit\u00e8res de s\u00e9lection tr\u00e8s pr\u00e9cis sont \u00e9tablis tels que le secteur d\u2019activit\u00e9, focus tech ou digitale, bas\u00e9 en France, ou encore un chiffre d\u2019affaires minimum selon le domaine d\u2019activit\u00e9.<\/span><\/p>\n SideCapital.com<\/a><\/p>\n Ce fonds d\u2019investissement fut \u00e9tabli par Partech Ventures, un fonds de la Silicon Valley fond\u00e9 en 1982. Avec plus de 100 millions d\u2019euros lev\u00e9e en 2016, Partech Entrepreneur II est l\u2019un des deux fonds de Partech Ventures qui se concentre sur le financement d’amor\u00e7age. Avec plus d\u2019une trentaine d\u2019investissements early-stage en Europe l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re, Partech Ventures est un des leaders mondiaux de l\u2019investissement en startup. Dans une d\u00e9marche de perfectionner leur accompagnement, le campus Partech Shaker est lanc\u00e9 en 2014 \u00e0 Paris. Ouvert \u00e0 tous types de startups, Partech Shaker \u00e0 pour ambitions de cr\u00e9er le meilleur cadre pour l’acc\u00e9l\u00e9ration des entreprises gr\u00e2ce \u00e0 un r\u00e9seau de plus de 40 partenaires corporate et de fondateurs exp\u00e9riment\u00e9s.<\/span><\/p>\n PartechPartners.com<\/a><\/p>\n Fond\u00e9 il y a presque 20 ans par Guillaume Meulle, Cyril Bertrand et Nicolas Rose, XAnge en est d\u00e9j\u00e0 \u00e0 son quatri\u00e8me fonds avec plus de 500 millions d\u2019euros sous leur gestion. Une des sp\u00e9cificit\u00e9s de ce fond est son aspect europ\u00e9en. Connu comme un acteur bi-national avec sa pr\u00e9sence sur les deux rives du Rhin, XAnge r\u00e9alise les 3\/4 de ses investissements dans l\u2019Hexagone et 1\/4 en Allemagne. Outre sa forte pr\u00e9sence sur le vieux continent, XAnge met un effort particulier sur l\u2019accompagnement de son portefeuille sur leur expansion outre atlantique avec la mise en place d\u2019un programme d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration pour les lancements sur le march\u00e9 am\u00e9ricain. Avec un attrait particulier pour les secteurs du digital, deep tech et projets \u00e0 impact, leur investissement s’\u00e9tend du stade early-stage \u00e0 la phase de croissance.<\/span><\/p>\n XAnge.com<\/a><\/p>\n"},{"acf_fc_layout":"text","text":" Pour les entrepreneurs il est important de conna\u00eetre les fonds les plus actifs mais \u00e9galement les nouveaux fonds VC pr\u00eats \u00e0 d\u00e9ployer leur capital aupr\u00e8s de jeunes startups prometteuses. C’est pourquoi nous vous avons s\u00e9lectionn\u00e9e 5 fonds early-stage cr\u00e9\u00e9s r\u00e9cemment en France :<\/p>\n 199 Ventures est un fonds d\u2019investissement qui accompagne les startups en combinant expertise marketing et soutien op\u00e9rationnel \u00e0 forte valeur ajout\u00e9e.<\/p>\n \u200bPour cela, le fonds intervient sur des sujets cl\u00e9s : structuration des canaux d\u2019acquisition, d\u00e9ploiement d\u2019outils de tracking et d\u2019attribution, pilotage de la data \u2014 avec un objectif clair : construire un mod\u00e8le d\u2019acquisition p\u00e9renne.<\/p>\n \u200bFond\u00e9 en 2025 par\u00a0Andr\u00e9a<\/a>\u00a0et\u00a0Gaultier<\/a>, 199 Ventures bouscule les codes du VC en investissant des tickets entre 50000\u20ac et 200000\u20ac avec une transparence in\u00e9dite dans l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me tech.<\/p>\n 199 Ventures<\/a><\/p>\n Galion.exe est une cette soci\u00e9t\u00e9 de capital-risque qui a la particularit\u00e9 d’\u00eatre d\u00e9tenue par plus de 250 entrepreneurs et d’\u00eatre la branche Ventures du Think Thank The Galion Project fond\u00e9 en 2015 par Jean-Baptiste Rudelle, co-fondateur de Criteo, et Agathe Wautier, alors en poste chez Orange. Le fonds Galion.exe, co-fond\u00e9 en 2023 avec Willy Braun et Kevin Kuipers, a pour objectif d’encourager les synergies \u00e0 travers le partage d\u2019exp\u00e9riences et d’investir des montants allant de 700 000 \u00e0 2,5 millions d’euros. Ce VC se distingue par son engagement envers les startups en phase d\u2019amor\u00e7age et son approche personnalis\u00e9e de l’investissement. Galion.exe est particuli\u00e8rement actif dans les domaines de l’IA, de la blockchain et des technologies \u00e9mergentes.<\/p>\n Galion.exe.com\u00a0<\/a><\/p>\n Sp\u00e9cialis\u00e9 dans le financement d’amor\u00e7age, ce fonds vise les startups tech ayant des aspirations internationales marqu\u00e9es. Il met l’accent sur des innovations de rupture o\u00f9 la technologie est non seulement au c\u0153ur du produit mais constitue \u00e9galement l’\u00e9l\u00e9ment principal de la proposition de valeur, en particulier dans le domaine de la deep tech. Les co-fondateurs Arnaud Laurent et Augustin Sayer aspirent \u00e0 accompagner des \u00e9quipes de deux \u00e0 dix membres au maximum, en les aidant \u00e0 recruter, conclure leurs premiers contrats et s’\u00e9tendre sur le march\u00e9 international.<\/p>\n OvniCapital.com<\/a><\/p>\n Lanc\u00e9 en 2021, Teampact Ventures est un fonds d\u00e9di\u00e9 aux projets \u00e0 impact dans les domaines du climat et de la sant\u00e9. Port\u00e9 par des sportifs de haut niveau comme Nikola Karabatic, Rapha\u00ebl Varane ou encore l\u2019ancien joueur de rugby Benjamin Kayser, le fonds a pour objectif d\u2019aider les entrepreneuses et entrepreneurs \u00e0 exceller individuellement et collectivement. Apr\u00e8s avoir lev\u00e9 plus de 20 millions d\u2019euros, Teampact vise d\u00e9sormais une taille cible de 50 millions d\u2019euros, ce qui repr\u00e9sente un jalon significatif dans sa mission de financer le d\u00e9veloppement de startups qui s’attaquent aux grands d\u00e9fis de la transition climatique et de la sant\u00e9.<\/p>\n TeampactVentures.com<\/a><\/p>\n Emblem est un fonds cr\u00e9\u00e9 par B\u00e9n\u00e9dicte de Raph\u00e9lis Soissan, fondatrice de Clustree, une startup fran\u00e7aise qui a d\u00e9velopp\u00e9 une plateforme d’IA pour aider les RH dans leurs processus de recrutement, et qui a \u00e9t\u00e9 acquise par Cornerstone en janvier 2020, et Guillaume Durao, un investisseur chevronn\u00e9 ayant pr\u00e9c\u00e9demment travaill\u00e9 chez Mangrove Capital Partners et Idinvest, une firme de capital-risque d\u00e9sormais int\u00e9gr\u00e9e \u00e0 Eurazeo. Le fonds de capital-risque soutient les entrepreneurs en France, au Danemark et en Su\u00e8de d\u00e8s les stades de pr\u00e9-seed et seed. L\u2019\u00e9quipe investit actuellement des tickets compris entre 500 000 et 3 millions d’euros, \u00e0 partir de leur premier fonds de 75 millions d’euros, lanc\u00e9 au d\u00e9but de l’ann\u00e9e 2023. Le fonds adopte une approche g\u00e9n\u00e9raliste, tout en mettant l’accent sur certains secteurs cl\u00e9s tels que l’intelligence artificielle, le SaaS B2B, la fintech et la sant\u00e9 num\u00e9rique<\/p>\n Emblem.com<\/a><\/p>\n"},{"acf_fc_layout":"content_highlight","highlight_type":"link","background_colour":"blue","show_icon":true,"content":"","link":{"title":"Maintenant que vous connaissez les 10 VC les plus actifs en France, d\u00e9couvrez comment les contacter directement dans notre article ","url":"https:\/\/seedlegals.com\/fr\/resources\/contacter-investisseurs\/#:~:text=Comment%20rencontrer%20des%20investisseurs,-D%C3%A9nicher%20les%20bons&text=Il%20existe%20trois%20techniques%20%C3%A0,investisseurs%20vous%20contactent%20en%20premier.","target":""}},{"acf_fc_layout":"cta","cta":{"type":"default","subheading":"","heading":"Besoin d'aide pour d\u00e9finir votre strat\u00e9gie de financement ?","content":"Nos experts en lev\u00e9e de fonds sont \u00e0 votre disposition pour r\u00e9pondre \u00e0 toutes vos questions.","bullet_points":false,"form":{"type":"none","hubspot_form":{"layout":"newsletter","hide_founderinvestor_toggle":false,"default_community":"founder","custom_form_id":"","gdpr_disclaimer":"By subscribing, you agree to receive information from SeedLegals. 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Un pitch deck, oui, mais que mettre en avant ?\u00a0\u00a0\r\nVous le savez, SeedLegals est une startup cr\u00e9\u00e9e par des entrepre","post_status":"publish","comment_status":"open","ping_status":"open","post_password":"","post_name":"comment-rendre-son-pitch-convaincant-pour-les-investisseurs","to_ping":"","pinged":"","post_modified":"2022-04-12 17:54:44","post_modified_gmt":"2022-04-12 18:54:44","post_content_filtered":"","post_parent":0,"guid":"https:\/\/seedlegals.com\/?p=24131","menu_order":147,"post_type":"post","post_mime_type":"","comment_count":"0","filter":"raw"}},{"post":{"ID":8944,"post_author":"32","post_date":"2021-09-09 13:29:12","post_date_gmt":"2021-09-09 12:29:12","post_content":"Le vocabulaire juridique nous laisse souvent perplexe... Et vous ?\r\n\r\nChez SeedLegals, accompagner et acculturer les entrepreneurs sur les sujets juridiques est l\u2019une de nos priorit\u00e9s. C\u2019est pour cette raison que nous avons r\u00e9dig\u00e9 cet article qui a pour but d\u2019\u00e9claircir certaines notions que vous ne ma\u00eetrisez pas\u2026 encore.\r\n\r\nDans le monde juridique des startups, la lev\u00e9e de fonds tient une place importante et c\u2019est un des exercices les plus difficiles pour tout nouvel entrepreneur.\r\n\r\nLettre d\u2019intention, pacte d\u2019associ\u00e9s, bulletin de souscription, actions ordinaires, prime d\u2019\u00e9mission\u2026 Durant votre lev\u00e9e de fonds, vous ferez face \u00e0 tous ces documents juridiques et ce langage si particulier.\r\nPas de soucis, nous vous donnons un coup de main pour d\u00e9mystifier ce jargon.\r\nLes 10 VCs early-stage les plus actifs en France<\/span><\/h1>\n
1. <\/span>Kima Ventures<\/span><\/h2>\n
2. Daphni\u00a0<\/span><\/h2>\n
3. Founders Future<\/span><\/h2>\n
4. IDinvest – Capital Innovation<\/span><\/h2>\n
5. <\/span>Axeleo Capital<\/span><\/h2>\n
6. Newfund Capital<\/span><\/h2>\n
7. Serena Capital<\/span><\/h2>\n
8. Side Capital<\/span><\/h2>\n
9. Partech Ventures – Partech Entrepreneur II\u00a0<\/span><\/h2>\n
10. XAnge<\/span><\/h2>\n
S\u00e9lection de 5 VCs early-stage lanc\u00e9s r\u00e9cemment en France<\/span><\/h1>\n
199 Ventures<\/h2>\n
Galion.exe<\/h2>\n
Ovni Capital<\/h2>\n
Teampact Ventures<\/h2>\n
Emblem<\/h2>\n
Actions ordinaires<\/h3>\r\nUne action ordinaire est un titre de propri\u00e9t\u00e9 \u00e9mis par les soci\u00e9t\u00e9s par actions. Certains droits s\u2019y attachent comme le droit aux dividendes ou le droit de vote.\r\n
Action de pr\u00e9f\u00e9rence (preferred share)<\/h3>\r\nUne action de pr\u00e9f\u00e9rence est tout simplement l\u2019oppos\u00e9 d\u2019une action ordinaire ! L\u2019action de pr\u00e9f\u00e9rence accorde \u00e0 ses titulaires des droits particuliers comme par exemple un droit \u00e0 un dividende prioritaire. Vous l\u2019avez compris, une action de pr\u00e9f\u00e9rence peut aussi priver ses titulaires de certains droits comme le droit de vote.\r\n
Actions gratuites<\/h3>\r\nLes actions gratuites ou AGA sont un m\u00e9canisme d\u2019actionnariat salari\u00e9. Elles sont attribu\u00e9es gratuitement par les soci\u00e9t\u00e9s par actions \u00e0 destination des salari\u00e9s ou des mandataires sociaux, sous certaines conditions de pr\u00e9sence et de conservation. Pour en savoir plus sur le m\u00e9canisme des AGA, consultez notre article sur l\u2019actionnariat salari\u00e9<\/a>.\r\n
Augmentation de capital<\/h3>\r\nToute soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 un capital social compos\u00e9 d'actions ou de parts sociales. Chacune de ses actions repr\u00e9sente donc une fraction du capital sociale de l'entreprise. Ainsi, d\u00e8s qu'une soci\u00e9t\u00e9 envisage d'augmenter son capital, ceci veut dire qu'elle va proc\u00e9der \u00e0 l'\u00e9mission de nouvelles actions.\r\n
Bad leaver (clause de bad leaver)<\/h3>\r\nClause qui vous permet de racheter les actions d\u2019un actionnaire qui commet une faute grave ou lourde a un prix d\u2019acquisition inf\u00e9rieur \u00e0 la valeur r\u00e9elle. Board\r\nLe board est l\u2019organe qui dirige votre soci\u00e9t\u00e9. Son nom et sa composition vont d\u00e9pendre de la forme de la soci\u00e9t\u00e9. Vous pouvez d\u00e9terminer les d\u00e9cisions prises par votre board dans le pacte d\u2019actionnaire ou les statuts.\r\n
Bon de Souscription d\u2019Actions (BSA pour conseiller et advisor)<\/h3>\r\nLes BSA Advisor conf\u00e8rent \u00e0 leurs titulaires un droit de souscrire (acheter) des actions \u00e0 une date et un prix d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 l\u2019avance. Ce prix ne bougera pas. Autre point \u00e0 retenir est que toute personne peut se voir attribuer des BSA Advisor. Consultez notre article sur les BSA Advisor<\/a> pour en savoir plus.\r\n
Bon de Souscription d\u2019Actions \u00e0 Accord d\u2019Investissement Rapide (BSA Air)<\/h3>\r\nLe BSA Air est un moyen de financement rapide et flexible. L\u2019id\u00e9e est simple : l\u2019investisseur verse des fonds dans votre soci\u00e9t\u00e9 et re\u00e7oit en contrepartie des BSA (Bons de Souscription d\u2019Actions). Lors votre prochaine lev\u00e9e de fonds, l\u2019investisseur exerce son BSA Air et entre au capital par rapport \u00e0 une fourchette de valorisation que vous fixez \u00e0 l'avance et une date butoir. Mais comment choisir les bons termes ? Nos donn\u00e9es issues de plus de 15,000 start-up r\u00e9pondent \u00e0 votre question dans cet article<\/a>.\r\n
Bons de Souscription de Parts de Cr\u00e9ateurs d\u2019Entreprises (BSPCE)<\/h3>\r\nLes BSPCE sont le moyen pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 des startups pour int\u00e9resser les salari\u00e9s et les mandataires sociaux au capital et ainsi \u00e0 la valorisation de la soci\u00e9t\u00e9. Comme les BSA Advisor, les BSPCE donnent \u00e0 leurs titulaires le droit de souscrire (acheter) des actions \u00e0 une date et un prix d\u00e9termin\u00e9s \u00e0 l'avance. Ce prix ne bougera pas. Notre guide complet sur les BSPCE<\/a> vous explique tous les d\u00e9tails.\r\n
Venture Capital (VC)<\/h3>\r\nType d\u2019investissement comportant un \u00e9l\u00e9ment de risque et qui a pour but de financer les start-ups \u00e0 un (potentiel) niveau de croissance \u00e9lev\u00e9. Les fonds dits \u201cearly-stage\u201d financent les startups en phase d'amor\u00e7age (ou phase seed), tandis que les fonds dits \u201clate stage\u201d s'int\u00e9ressent aux start-ups plus matures.\r\n
Table de capitalisation (ou Cap Table)<\/h3>\r\nLa table de capitalisation refl\u00e8te l\u2019ensemble des participations d\u00e9tenues dans votre startup, prenant en compte votre option pool (pensez aux BSPCE et\/ou BSA Advisor) . La cap table sur SeedLegals permet de simuler diff\u00e9rentes r\u00e9partitions du capital et g\u00e9n\u00e8re \u00e9galement des sc\u00e9narios de sortie en cas de rachat de votre soci\u00e9t\u00e9. D\u00e9marrez gratuitement aujourd\u2019hui !<\/a>\r\n
Clause d\u2019anti-dilution<\/h3>\r\nComme son nom l\u2019indique, cette clause prot\u00e8ge certains actionnaires contre la dilution. Ces actionnaires auront le droit de souscrire \u00e0 (acheter) des actions \u00e0 toute augmentation de capital afin de maintenir leur niveau de participation dans la soci\u00e9t\u00e9.\r\n
Cliff period<\/h3>\r\nIl s\u2019agit de la dur\u00e9e n\u00e9cessaire (g\u00e9n\u00e9ralement 1 an) pendant laquelle il est n\u00e9cessaire de rester dans la soci\u00e9t\u00e9 pour pouvoir exercer par exemple une partie de ses BSPCE ou BSA Advisor.\r\n
Closing ou cl\u00f4ture<\/h3>\r\nLe closing est la derni\u00e8re phase d\u2019un investissement :A ce stade, l\u2019ensemble de la documentation juridique est sign\u00e9e, les conditions suspensives lev\u00e9es et les fonds transf\u00e9r\u00e9s par les investisseurs.\r\n
Crowdfunding (ou financement participatif)<\/h3>\r\nLe crowdfunding est un mode de financement qui permet de collecter des fonds (g\u00e9n\u00e9ralement d\u2019un petit montant) d\u2019un grand nombre de personnes via \u2019une plateforme sur internet.\r\n
Droit de pr\u00e9emption<\/h3>\r\nClause qui oblige un associ\u00e9 souhaitant c\u00e9der (vendre) toute ou une partie de ses actions \u00e0 les proposer en priorit\u00e9 aux associ\u00e9s existants de la soci\u00e9t\u00e9. Vous l\u2019avez compris, l\u2019id\u00e9e est de limiter l\u2019entr\u00e9e de nouveaux associ\u00e9s et surtout de maintenir la majorit\u00e9 existante. Vous trouverez cette clause dans les statuts ou le pacte d\u2019associ\u00e9.\r\n
Drag along<\/h3>\r\nClause qui a pour but d\u2019obliger les actionnaires minoritaires \u00e0 c\u00e9der (vendre) leurs actions en cas de rachat de la soci\u00e9t\u00e9. Autrement dit, c\u2019est une clause de sortie forc\u00e9e..\r\n
Due diligence<\/h3>\r\nIl s\u2019agit d\u2019un audit effectu\u00e9 par l\u2019investisseur pour \u00e9valuer la soci\u00e9t\u00e9 et s\u2019assurer que les n\u00e9gociations (voire son investissement) correspondent bien \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. G\u00e9n\u00e9ralement l\u2019investisseur cherche \u00e0 limiter les risques qui peuvent r\u00e9sulter de l\u2019acquisition de votre soci\u00e9t\u00e9.\r\n
Exit (exit sc\u00e9nario)<\/h3>\r\nLa clause d\u2019exit a pour but de pr\u00e9voir les diff\u00e9rents sc\u00e9narios de sortie des actionnaires afin que ces derniers puissent mon\u00e9tiser leur participation. Par exemple, l\u2019exit en cas d\u2019IPO ou acquisition de la soci\u00e9t\u00e9. Les fonds d\u2019investissement sont particuli\u00e8rement int\u00e9ress\u00e9s par les sc\u00e9narios d\u2019exit car ils cherchent \u00e0 identifier leur potentiel retour sur investissement.\r\n
Garantie d\u2019Actif et de Passif (GAP)<\/h3>\r\nUne garantie accord\u00e9e \u00e0 l'acheteur contractuellement pour l\u2019indemniser en cas d\u2019augmentation du passif ou de diminution de l\u2019actif de la soci\u00e9t\u00e9 pour cause ant\u00e9rieure \u00e0 la cession.\r\n
Liquidation Pr\u00e9f\u00e9rentielle<\/h3>\r\nEn cas de liquidation de la soci\u00e9t\u00e9 - rachat ou faillite - cette clause permet aux actionnaires qui en b\u00e9n\u00e9ficient d'\u00eatre rembours\u00e9s en premier. Certes, c\u2019est un m\u00e9canisme de protection pour les investisseurs.\r\n
Obligation convertible en action (OCA ou convertible loan note)<\/h3>\r\nIl s\u2019agit d\u2019un moyen de financement r\u00e9serv\u00e9 au SA et SAS : la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9met une obligation (une dette) et re\u00e7oit en contrepartie un pr\u00eat. Si ce dernier n\u2019est pas rembours\u00e9, l\u2019investisseur a le droit (mais pas l\u2019obligation) de le convertir en actions.\r\n
Prime d\u2019\u00e9mission<\/h3>\r\nUn m\u00e9canisme financier qui permet de combler la diff\u00e9rence entre la valeur nominale et la valeur r\u00e9elle des actions pour les nouveaux actionnaires lors d\u2019une augmentation de capital. Autrement dit, c\u2019est la diff\u00e9rence entre la valeur nominale et la valeur r\u00e9elle des actions.\r\n
Protocole d\u2019investissement<\/h3>\r\nDocument qui d\u00e9finit les conditions et modalit\u00e9s du nouvel investissement souscrit par les investisseurs avec les actionnaires historiques comme par exemple le montant de l\u2019investissement.\r\n
Valorisation Pre-money (pre-money valuation)<\/h3>\r\nLa valeur pre-money correspond \u00e0 la valorisation de la soci\u00e9t\u00e9 sans prendre en consid\u00e9ration le montant investi, autrement dit l'augmentation de capital. Post-Money (post money valuation)\r\nLa valeur post-money correspond \u00e0 la valorisation de la soci\u00e9t\u00e9 apr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e au capital du ou des investisseurs. Une start-up valoris\u00e9e 10M\u20ac et recevant un investissement de 1M\u20ac aura une valorisation post money de 11M\u20ac.\r\n
Ratchet<\/h3>\r\nM\u00e9canisme anti-dilutif afin de prot\u00e9ger les investisseurs contre une perte de valeur de leurs participations. Cette perte pourrait r\u00e9sulter d\u2019une baisse de valorisation de la soci\u00e9t\u00e9 lors du prochain tour de financement.\r\n
Pacte d\u2019actionnaires (Shareholders agreement)<\/h3>\r\nAccord qui encadre les relations entre actionnaires (ou une partie entre eux) ainsi que leurs droits. Vous retrouverez g\u00e9n\u00e9ralement des clauses qui encadrent les personnes qui peuvent devenir futurs actionnaires. Contrairement aux statuts, le pacte d\u2019actionnaire n\u2019est pas obligatoire ce qui veut dire que son contenu est librement d\u00e9cid\u00e9 par les associ\u00e9s.\r\n
Statuts<\/h3>\r\nLes statuts sont la charte fondatrice de votre soci\u00e9t\u00e9. Il s\u2019agit de d\u00e9finir la gouvernance de celle-ci et les rapports des associ\u00e9s envers les tiers. Vous l\u2019avez compris, les statuts sont un document public et obligatoire peu importe le type de soci\u00e9t\u00e9 !\r\n
Tag Along (Tag-along right)<\/h3>\r\nC\u2019est un droit contractuel qui a pour but de prot\u00e9ger les actionnaires minoritaires. Ces derniers auront le droit de vendre leurs actions aux m\u00eames conditions de vente des actionnaires majoritaires.\r\n
Term sheet (Lettre d\u2019intention)<\/h3>\r\nUn document non contraignant qui pr\u00e9sente les principaux termes sur lesquels un investissement envisag\u00e9 sera effectu\u00e9. C\u2019est une des \u00e9tapes pr\u00e9liminaires pour votre lev\u00e9e de fonds, sur SeedLegals vous pouvez param\u00e9trer votre term-sheet en quelques clics et la plateforme vous la g\u00e9n\u00e8re automatiquement !\r\n
Venture loan<\/h3>\r\nIl s\u2019agit d\u2019un pr\u00eat \u00e0 taux d'int\u00e9r\u00eat \u00e9lev\u00e9. Afin de limiter le risque de d\u00e9faillance, les fournisseurs du pr\u00eat ont une garantie sur les actions de la soci\u00e9t\u00e9. Autrement dit, si le pr\u00eat n\u2019est pas rembours\u00e9 (principal + int\u00e9r\u00eats), les cr\u00e9anciers deviennent actionnaires de la soci\u00e9t\u00e9.\r\n
Vesting (Calendrier d'exercice)<\/h3>\r\nLe vesting est le nombre d\u2019ann\u00e9es requis pour pleinement acqu\u00e9rir les options (AGA, BSPCE...etc) et ainsi pouvoir les exercer. C\u2019est une condition qui est souvent pr\u00e9vue dans les plans de BSPCE ou BSA Advisor. On en parle plus du calendrier de vesting et des bonnes pratiques dans notre guide complet sur les BSPCE<\/a>.","post_title":"Lev\u00e9e de fonds : ma\u00eetrisez le jargon juridique essentiel","post_excerpt":"Le vocabulaire juridique nous laisse souvent... Et vous ?\r\nPas de soucis, nous vous donnons un coup de main pour d\u00e9mystifier ce jargon !","post_status":"publish","comment_status":"open","ping_status":"open","post_password":"","post_name":"levee-de-fonds-maitriser-les-notions-elementaires-du-jargon-juridique","to_ping":"","pinged":"","post_modified":"2021-09-09 13:29:12","post_modified_gmt":"2021-09-09 14:29:12","post_content_filtered":"","post_parent":0,"guid":"http:\/\/localhost:10013\/?p=8944","menu_order":187,"post_type":"post","post_mime_type":"","comment_count":"0","filter":"raw"}}],"has_sources":false,"post_content_width":"default","has_custom_post_authors":true,"custom_post_authors":{"authors":[{"author":{"ID":32,"user_firstname":"Felix","user_lastname":"Letellier-Merida","nickname":"Felix Letellier-Merida","user_nicename":"felix-letellier-merida","display_name":"Felix Letellier-Merida","user_email":"felix@seedlegals.com","user_url":"","user_registered":"2020-02-03 11:36:29","user_description":"","user_avatar":"
