---
title: "BSPCE : votre startup est-elle éligible ?"
id: "8485"
type: "post"
slug: "diagnostic-bspce"
published_at: "2021-05-11T12:54:23+00:00"
modified_at: "2021-05-11T14:54:23+00:00"
url: "https://seedlegals.com/fr/resources/diagnostic-bspce/"
markdown_url: "https://seedlegals.com/fr/resources/diagnostic-bspce.md"
excerpt: "Votre startup est-elle éligible aux BSPCE ? En quelques questions seulement, découvrez si vous pouvez mettre en place un plan de BSPCE afin de partager le capital avec vos équipes."
taxonomy_category:
  - "Guides Startups"
---

1 min read

# BSPCE : votre startup est-elle éligible ?

Published: Mai 11, 2021

Sommaire

[Conditions d’éligibilité des startups aux BSPCE](#conditions-deligibilite-des-startups-aux-bspce)

[Felix Letellier-Merida](https://seedlegals.com/fr/resources/author/felix-letellier-merida/)

## Conditions d’éligibilité des startups aux BSPCE

Les BSPCE (Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise) sont l’outil privilégié des startups pour partager le capital avec leurs employés. Mais les conditions d’éligibilité sont strictes et votre entreprise doit répondre à des critères très précis.

Ce diagnostic vous permettra de savoir à travers un simple questionnaire si un plan BSPCE est envisageable pour vous. Mais ne vous inquiétez si ce n’est pas votre cas ! De multiples mécanismes sont disponibles pour votre projet d’actionnariat salarié, on vous en dit plus dans [cet article](https://seedlegals.com/fr/resources/tout-savoir-sur-l-actionnariat-salarie/)
.

##### Besoin d’aide pour la mise en place d’un plan de BSPCE ? Nos équipes sont à votre disposition pour vous accompagner dans chacune de ces étapes. [Démarrez gratuitement aujourd’hui !](https://meetme.seedlegals.com/meetings/florent-artaud/bspce-demo)

### Vous souhaitez intéresser au capital vos employés ?

Nos experts en partage de capital sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions.

[Parler avec nos experts](https://seedlegals.com/fr/discutez-avec-nos-experts/)

## Articles similaires

[3 min readFormalités juridiques startup : guide complet pour être à jour et éviter les blocagesQuand on crée une startup, l’énergie est tournée vers le produit, la traction et la levée de fonds. Pourtant, un élément... Raphaelle Marquet](https://seedlegals.com/fr/resources/formalites-juridiques-startup-guide-complet-pour-etre-a-jour-et-eviter-les-blocages/)

[6 min readComment s’associer avec un co-fondateur : le guide pour bien démarrer (et éviter les erreurs)Créer une startup seul est possible. Mais dans la majorité des cas, les startups qui réussissent sont portées par plusie... Raphaelle Marquet](https://seedlegals.com/fr/resources/comment-sassocier-avec-un-co-fondateur-le-guide-pour-bien-demarrer-et-eviter-les-erreurs/)

[5 min readStratégie de sortie startup (exit) : comment bien la préparer ?Qu’est-ce qu’une « exit » (sortie) exactement ? Pour une startup, une « exit » (ou sortie) correspond au moment où le(s)... Stéphanie Landais](https://seedlegals.com/fr/resources/strategie-dexit-startup-quand-comment-et-pourquoi-preparer-votre-sortie/)
